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Marques déposées par la société HOWARD SMITH PAPER GROUP LIMITED SOCIETE ANGLAISE
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CONSORT ROYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSORT ROYAL
HOWARD SMITH PAPER GROUP LIMITED SOCIETE ANGLAISE

Numéro de dépôt :
1515362
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2019

Présentation de la marque CONSORT ROYAL

Déposée le 21 février 1989 par la société HOWARD SMITH PAPER GROUP LIMITED SOCIETE ANGLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSORT ROYAL »

Le déposant est la société HOWARD SMITH PAPER GROUP LIMITED SOCIETE ANGLAISE domicilié(e) SOVEREIGN HOUSE, RHOSILI ROAD, BRACKMILLS NN47JE SOUTHAMPTON,ANGLETERRE (dossier no 2383851) - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 011 384 98 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMLINS LLP domicilié(e) Roxburghe House, 273-287 Regent Street LONDON W1B 2AD (dossier no 2383851) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONSORT ROYAL est expirée depuis le 21 février 2019.

HOWARD SMITH PAPER GROUP LIMITED SOCIETE ANGLAISE a également déposé les autres marques suivantes : CONSORT


HOWARD SMITH PAPER GROUP LIMITED SOCIETE ANGLAISE - SOVEREIGN HOUSE, RHOSILI ROAD, BRACKMILLS NN47JE SOUTHAMPTON,ANGLETERRE (dossier no 2383851) - Royaume-Uni - SIREN 01138498


HAMLINS LLP - Roxburghe House, 273-287 Regent Street LONDON W1B 2AD (dossier no 2383851) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 17 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251470 - Publication au BOPI 1998-03-17

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383851 - Publication au BOPI 2008-09-09

Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341607 - Publication au BOPI 2002-02-25

Renouvellement sans limitation n°2135407 - Publication au BOPI 1999-10

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497219 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 30 septembre 2014 - Changement d'adresse n°632232 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Papier d'impression et papier destinés à la papeterie et aux artistes;carton; articles en papier et en carton.